Mentions légales
1. Éditeur du site
Conformément à la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), le site [Nom du site] est édité par :
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Nom / Dénomination sociale : Roseline Tesson-Michelet
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Forme juridique : Micro-entreprise
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Adresse du siège social : 1 rue des Bois, 85220 Landevieille
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Téléphone : 07 70 36 39 97
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Email : contact@rosyphotographie.fr
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Numéro SIRET : 82746534500011
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Numéro de TVA intracommunautaire : N/A
Le directeur de la publication est Roseline Tesson-Michelet.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
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Nom de l’hébergeur : OVH
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Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
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Téléphone : 1007
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Email : support@ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site, incluant textes, images, photographies, vidéos, logos et graphiques, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou distribution, totale ou partielle, sans autorisation expresse de l’éditeur, est strictement interdite.
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9. Contact
Pour toute question concernant le site, son contenu ou vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à :
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10. Conditions de rétractation
Conformément aux articles L221‑18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Vous pouvez utiliser le formulaire type de rétractation à télécharger ici: Modèle de formulaire de rétractation – Contrat mariage ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant votre volonté de vous rétracter.